L'une des choses les plus importants qu'un médecins avec un cabinet médical ou dentaire au Maroc considère, ce sont les taxes A.K.A les impôts..., la raison pour laquelle nous avons pensé que nous devions rédiger un guide sur le statut juridique d'un cabinet médical ou dentaire à choisir, les différents impôts à payer et les pourcentages, en plus de quelques exemples pour clarifier chaque situation... l'article est long, alors prenez un café et bonne lecture...

Le plan :

  1. Status juridique pour votre cabinet médical ou dentaire: SARL ou personne physique ?
  2. Fiscalité d'un cabinet médical ou dentaire au Maroc: les impôts a payé par le médecin libéral
  3. Détailler l'impôt: l'IS, IR et la CM dans le cas d'un médecin avec un cabinet médical ou dentaire.

Status juridique pour votre cabinet médical ou dentaire: SARL ou personne physique ?

Pour ceux qui ne connaissent pas, il existe de nombreux statuts juridiques à choisir lorsqu'il s'agit d'ouvrir un cabinet médical ou dentaire au Maroc, et pour chaque statut, il existe une énorme différence de traitement et d'impôt que personne ne connait à part votre comptable qui maitrise la comptabilité du cabinet médical ou dentaire, nous ne pouvons donc pas parler de tous les aspects dans cet article, mais nous essaierons de décomposer les 2 formes a choisir en plus de ce qui est important pour vous en tant que médecin libéral.

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Les personnes physique: cabinet médical ou dentaire RNR ou RNS par example...

les médecins qui préfèrent exercer sous un statut juridique de personnes physique, sont soumise à l'impôt sur le revenu (IR), généralement sur deux régimes : régime du résultat net réel (RNR) si votre chiffre d'affaire dépasse 500.000 dh par an, ou régime du résultat net simplifié (RNS) si votre chiffre d'affaire est entre 250.000 dh et 500.000 dh, 

N.B: si vous êtes au régime de RNS et que vous dépasser les 500.000 dh, vous passer directement au régime RNR.

- Le coût de création des personne physique au Maroc:
Varie d'un comptable à un autre, mais en général les prix varient entre 1600 - 3000 dh y compris tous les charges.

Parmi les avantages et inconvénients des personnes physique :
  • 👍 Coût de constitution faible.
  • 👍 Une administration simple.
  • 👎 Si vous échouez, vous perdrez vos biens personnels.
  • 👎 Plus des impôts.

Les personnes morale: cabinet médical ou dentaire SARL par example...

Veuillez noter que seules quelques provinces marocaines autorisent les professionnels de la santé à créer une une personne morale.

SARL (société à responsabilité limitée) est une forme juridique que les médecins peuvent choisir lorsqu'il s'agit d'une ouverture d'un cabinet médical ou dentaire au Maroc, cette forme est soumise à l'impôt sur la société (IS), alors voila ce que vous devez savoir :

- Le coût de création d'une SARL au Maroc:
Varie d'un comptable à un autre, mais en général les prix varient entre 3000 - 6000 dh y compris tous les charges.

- Parmi les avantages et inconvénients des personnes morale :
  • 👍 Vous pouvez avoir plusieurs associés.
  • 👍 En cas d'échec, vos biens personnels sont intouchables.
  • 👎 Coût de constitution élevé.
  • 👎 Une administration avancée.

Si vous voulez avoir les documents pour ouvrir votre cabinet médical ou dentaire au Maroc :


Fiscalité d'un cabinet médical ou dentaire au Maroc: les impôts a payé par le médecin libéral ?

Grille impôts médecins Maroc :


- Les impôts a payé pour un cabinet médical ou dentaire SARL au Maroc:
  • La TVA : les médecins sont exonéré de la Taxe sur la valeur ajoutée.
  • L'IS ou la cotisation minimale: les taux d'IS au Maroc varient entre 10 - 31% (cela dépend de votre chiffre d'affaire), alors que pour la cotisation minimale, vous êtes exonéré pour les premiers 36 mois d'ouverture de votre cabinet, après vous commencez a payer un pourcentage de 0.5% avec un minimum de 3000 dh, mais vous n'allez pas payer les 2 à la fois, vous payez seulement le plus grand des deux, pour plus de détail, veuillez cliquer ici.
  • La taxe professionnelle : vous êtes exonéré pour les premiers 5 ans, mais après, vous serai taxé à 20 % de la valeur locative professionnelle (ou la valeur estimée en cas d’appropriation) si vous exercez sans infirmier ou infirmière ou aide avec un droit minimum de 600 dirhams en zone urbaine et de 200 dirhams en zone rural, alors que vous êtes taxé à 30 % sur la même base avec un minimum de 1200 dirhams en zone urbaine et de 400 dirhams en zone rurale, en plus de 3% de la valeur locative des aménagements, du matériel médical ou dentaire, de l’outillage médical ou dentaire, du mobilier de bureau, ou du matériel informatique.
  • Taxes sur les services communaux: vous êtes taxé au titre de la TSC à 10,5 % de la valeur locative professionnelle en zone urbaine et 6,5 % en périphérie rurale.

- Les impôts a payé pour un cabinet médical ou dentaire avec un régime RNR ou RNS au Maroc:
  • La TVA : les médecins sont exonéré de la Taxe sur la valeur ajoutée.
  • L'IR ou la cotisation minimale: les taux de l'IR varient entre 0 - 38% (cela dépend de votre chiffre d'affaire), concernant la cotisation minimale, vous êtes exonéré pour les premiers 36 mois d'ouverture de votre cabinet, après vous serai taxé à 6% en tant que médecin libéral avec un minimum de 1500 dh, pour plus d'explication, veuillez cliquer ici...
  • La taxe professionnelle : au même titre que les personnes morale (voir ci-dessus)
  • Taxes sur les services communaux: au même titre que les personnes morale (voir ci-dessus)


Détailler l'impôt: l'IS, IR et la CM dans le cas d'un médecin avec un cabinet médical ou dentaire.

La toute première chose que vous devez savoir lorsque nous parlons de "chiffre d'affaires", c'est que nous ne parlons pas réellement du montant total que vous gagnez après un an, mais nous parlons de "résultat fiscale", qui constitue la base imposable... alors comment on le calcule pour IS et IR ?

Résultat fiscale = Résultat comptable + les charges non déductibles - revenus non imposable

- Résultat comptable: c'est le résultat de vos revenus (consultations, opérations clinique...) moins les charges (salaires, achats de matériels, eau et électricité, amortissement ...etc).
- Charges non déductibles : de manière simple, ce sont des charges que le fisc n'accepte pas, par exemple des achats sans factures...
- Revenus non imposable: sont des revenus que, pour une raison quelconque, les autorités fiscales exonèrent d'impôts, les dividendes par exemple.

maintenant que vous savez comment calculer le "résultat fiscale", nous allons parler de comment calculer ce que vous devez payer pour l'administration fiscale... dans ce cas nous avons 2 cas :

Si vous êtes un médecin en tant que personne physique (RNR par exemple) :

Pour les personnes physique, et après avoir calculé le résultat fiscale il faut calculer la cotisation minimale, pour ce faire :

CM = (Chiffre d'affaire imposables + produits accessoires + produits financiers sauf les dividendes + les subventions et dons reçus) x 6%

- C.A imposables : c'est le résultat de vos revenus (consultations, opérations clinique...)
- Revenus accessoires : comme les commissions par exemple...
- Revenus financiers : correspondent d’une manière générale aux intérêts générés par différents placements, les actions par exemple.
- Les subventions et dons...

Après avoir calculer la cotisation minimale en 31/12/2022 (à condition que ça soit en moins 1500 dh), vous devez la payer avant la fin du mois janvier de 2023, et puis vous calculer l'impôt sur le revenu (IR), pour ce faire, vous allez déterminer le taux a appliquer sur la base de ce tableau :





Souvenez-vous du résultat fiscale que nous avons calculer avant, n'est ce pas ? si oui, vous devez déterminer dans quel intervalle il se trouve dans ce tableau, puis calculer l'IR net comme suite :

IR net = (Résultat fiscale x Taux) - somme à déduire - les allocations familiale - le crédit d'impôt.

Mais, vous avez déjà payer la cotisation minimale, n'est ce pas ? Oui, alors dans ce cas là, le fisc vous dit si :

- IR > CM : vous devez payer la différence.
- IR < CM : la différence reste acquise au trésor publique (à reporter pour l'exercice qui suit)
- IR = CM : Rien à faire.

Si vous êtes un médecin en tant que personne morale (SARL par exemple) :

Pour les personnes morale, et après avoir calculé le résultat fiscale il faut calculer la cotisation minimale (à condition que ça soit en moins 3000 dh), pour ce faire :

CM = (Chiffre d'affaire imposables + produits accessoires + produits financiers sauf les dividendes + les subventions et dons reçus) x 0.5%

Puis vous calculer aussi l'impôt sur la société, pour ce faire, vous devez appliquer le taux qui correspond a votre résultat fiscale, voir le tableau :




En utilisant la formule suivante :

IS théorique = (Résultat fiscale x Taux) - somme à déduire

Ça s'appelle "IS théorique" parce qu'on ne sait toujours pas si c'est la taxe qu'on doit payer, pour savoir ce qu'il faut payer, il faut comparer entre la cotisation minimale et IS théorique et puis vous payer le plus grand.

N.B : veuillez noter que les taux d'imposition changent chaque année.

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